Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAS
HOWE-BAKER ENGINEERS, INC. (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware) 3102 East Fifth Street, TYLER, Texas (E.U.A.).

Numéro de dépôt :
1274064
Date de dépôt :
28/05/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/05/1994

Présentation de la marque SAS

Déposée le 28 mai 1984 par HOWE-BAKER ENGINEERS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est HOWE-BAKER ENGINEERS, INC. (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware) 3102 East Fifth Street, TYLER, Texas (E.U.A.). - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque SAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1274064.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAS est expirée depuis le 28 mai 1994.

HOWE-BAKER ENGINEERS a également déposé les autres marques suivantes : MERCAPFINER


HOWE-BAKER ENGINEERS, INC. (société organisée sous les lois de l'Etat de Delaware) 3102 East Fifth Street, TYLER, Texas (E.U.A.). - États-Unis


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-46

Appareils d'épuration de gaz et leurs pièces détachées, à l'exclusion des sas et des produits pouvant les constituer